Conditions générales de vente et d’utilisation

1. Objet

Vortex fournit un logiciel en ligne (web et apps mobiles) permettant aux clubs de gérer notamment le planning, les membres, la caisse, la facturation et le marketing.

L’éditeur est [Raison sociale à compléter] (contact@vortex.app).

2. Inscription et compte

L’inscription nécessite des informations exactes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l’activité réalisée via votre compte.

Un club peut disposer de plusieurs utilisateurs managers selon les fonctionnalités disponibles.

3. Formules et prix

Les formules Starter, Club et Multi sont décrites sur le site, avec un prix mensuel TTC ou HT selon l’affichage en vigueur. Vortex peut faire évoluer les tarifs avec un préavis raisonnable pour les abonnements en cours.

Un essai gratuit peut être proposé pour une durée indiquée lors de l’inscription (ex. 7 jours). À l’issue de l’essai, l’accès aux fonctionnalités payantes peut être conditionné à la souscription.

4. Paiement

Les abonnements plateforme sont encaissés via Stripe. En souscrivant, vous autorisez le prélèvement récurrent selon la formule choisie jusqu’à résiliation.

Les encaissements auprès des adhérents (POS, factures) transitent via le compte de paiement connecté du club, configuré dans les réglages. Vortex n’est pas responsable des litiges commerciaux entre le club et ses adhérents.

5. Résiliation

Sauf mention contraire, les formules sont sans engagement et résiliables à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée, sauf disposition contraire affichée au moment de la souscription.

Vortex peut suspendre ou résilier l’accès en cas de non-paiement, d’usage frauduleux ou de violation des présentes conditions.

6. Obligations de l’utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le service conformément à la loi, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, et à recueillir les bases légales nécessaires pour les traitements de données de vos adhérents (y compris vos propres CGV / politique de confidentialité club).

Vous restez seul responsable du contenu saisi dans la plateforme et des communications marketing envoyées à vos adhérents.

7. Disponibilité et responsabilité

Vortex s’efforce d’assurer une disponibilité raisonnable du service, sans garantie d’absence d’interruption. Des maintenances peuvent intervenir.

Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité de Vortex est limitée aux dommages directs et au montant des sommes payées au titre de l’abonnement sur les douze derniers mois.

8. Propriété intellectuelle

Vortex et ses éléments restent la propriété de l’éditeur. Vous conservez la propriété de vos contenus et données club. Vous concédez à Vortex une licence limitée pour héberger et traiter ces contenus afin de fournir le service.

9. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Pour les données adhérents, le club est en principe responsable de traitement et Vortex sous-traitant.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur, sous réserve des règles d’ordre public applicables.